Mentions légales

1 - LA SOCIÉTÉ EXPLOITANT LE SITE 

 

Le site marketplace.maine-street.com est publié par : SNC Le Pré Long - 128 rue La Boétie - 75008 Paris

Société en Nom Collectif au capital de 10 000 euros, immatriculées au RCS de Paris sous le numéro 508 630 464.

 

2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Rémi Balligand en sa qualité de Directeur de Projet Market Place

 

3 - DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

 

Les modalités de collecte, de traitement, de partage et de conservation des données personnelles déposées par l’internaute lors de sa navigation sur le site, ainsi que le système de cookies mis en place sur le site, sont détaillé dans la Politique de vie privée du Maine Street Market, accessible à tout moment en cliquant sur le lien au bas de la page d’accueil du site « marketplace.maine-street.com».

 

4 - DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

 

L'ensemble des éléments édités au sein du site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autres technologies sous-jacentes, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à Maine Street Market.

La marque 'Maine Street Market', ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société SNC Le Pré Long, à l'exception des droits détenus sur les visuels des produits, marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le site.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société SNC Le Pré Long, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l'exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société SNC Le Pré Long.

SNC Le Pré Long interdit toute apposition d'un lien hypertexte profond à destination du site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion. Un utilisateur souhaitant placer sur son site internet personnel un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site, devra obligatoirement en demander au préalable l'autorisation expresse au SNC Le Pré Long.

 

5 - RESPONSABILITÉ

 

La SNC Le Pré Long n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement des sites en lien sur le présent site, ainsi que des dommages de toutes natures pouvant être subis par le client à l'occasion d'une visite de ces sites.

L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par le client des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. La SNC Le Pré Long décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.

 

6 - DROIT APPLICABLE

 

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.